Le Mans: La Cour de cassation rejette le pourvoi de l’élu Louis Noguès

Le conseiller municipal du Mans, exclu du Front national, Louis Noguès, demeure condamné à payer une amende de 2000€ pour injure publique, après des déclarations sur les LGBT, en 2015, la Cour de cassation ayant rejeté son pourvoi en cassation .

En septembre 2015, le tribunal correctionnel du Mans avait prononcé cette peine à la suite d’une déclaration faite lors d’un conseil municipal, datant de février.
Louis Noguès, l’un des trois conseillers municipaux Front national, avait alors refusé de voter une subvention à l’association LGBT-Homogène, expliquant : « J’ai remarqué que, maintenant, ce n’est plus LGBT. Vous avez ajouté : « lesbiennes, gay, bisexuels, transsexuels, intersexuels, queers & friendly ». I don’t understand you! . Vous avez oublié certainement la zoophilie, c’est ça qui me gêne. »

L’association Homogène avait porté l’affaire en justice, en signalant ces propos au parquet. L’élu avait été poursuivi pour « injure publique envers un groupe de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou de leur handicap ». La peine prononcée avait finalement été inférieure à la peine requise. Par ailleurs, Louis Noguès avait été exclu du Front national.

 

Views: 0

Partager:
Translate »